Concordat Sainte Ophélia (Du Bearn)

Citation :: Concordat Sainte Ophélia

Préambule

Par la voix de leurs représentants, le Comté du Béarn et la Sainte Église Aristotélicienne déclarent ce qui suit :

C'est en pleine conscience du dogme de Dieu et de ses responsabilités envers les paroissiens du Comté du Béarn ainsi qu'envers la Création que le Comté du Béarn, par le présent concordat, officialise ses rapports et relations avec la Saincte Église Aristotélicienne et Romaine et la reconnaît comme base historique, culturelle et spirituelle de ses valeurs et de sa culture. Le Comté du Béarn s'affirme donc comme Comté de confession Aristotélicienne Romaine.

C'est en pleine conscience de ses obligations envers les fidèles du Comté du Béarn que la Saincte Église Aristotélicienne Romaine reconnaît le Comté du Béarn comme Comté Aristotélicien et se doit de le guider spirituellement et moralement, ainsi que, sur requête comtale, de le protéger contre les infidèles, les hérétiques ou les attaques païennes même si pour ce faire, il faille intervenir militairement, en coordination avec les forces armées du Comté du Béarn et les forces armées aristotéliciennes reconnues.
En échange le Comté du Béarn s'engage à mettre des soldats à disposition des Saintes Armées, en cas de conflit à une distance raisonnable du Comté, dans la mesure où ses effectifs le permettent et si un engagement armé des troupes Béarnaises ne va pas à l'encontre des intérêts du Comté du Béarn.

Formulons l'espoir que le présent concordat, qui lie les présents signataires ainsi que leurs successeurs dans la perpétuité, saura tracer une ligne claire entre les prérogatives temporelles et spirituelles ayant cours dans le Comté du Béarn ainsi qu'au cœur des interactions entre ces deux types de pouvoirs, afin d'assurer concorde, félicité et paix pour les décennies à venir.

I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Comté

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Comté du Béarn. Le Comté reconnaît la Saincte Église Aristotélicienne et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Véritable Foy. Le Comté du Béarn reconnait l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté du Béarn, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

Article I.3 : La pratique publique des autres cultes ou religions est interdite sur le territoire Béarnais. Les autres cultes sont donc tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le Comté reconnait et approuve l’application du Concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.

Article I.4 : Le Comté du Béarn reconnait la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le Comté et territoires béarnais, dans ce même domaine.

Article I.5 : Le Comte du Béarn peut être couronné par la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine en la cathédrale de Tarbes ou en l'Église de Pau par l’Évêque de Tarbes dès lors qu'il est baptisé et fait la demande d'une telle cérémonie. La Sainte Institution reconnait ainsi symboliquement son autorité, qui est issue du Roy, du Peuple et la place sous la protection de Dieu.

Article I.6 : Toute violation grave des dispositions du présent concordat, portant préjudice à l'Eglise de Dieu, sera considérée comme un acte d’apostasie de la part des Membres du Conseil étant à l'origine et soutenant la dite violation.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Comté

Article II.1 : Afin d'assister le Conseil Comtal du Béarn et de l'aider à conformer sa politique aux principes Aristotéliciens, pour que les décisions prises soient empreintes de la Véritable Foy, le Comté du Béarn se voit doté d'un Conseil Aristotélicien Béarnais.

Article II. 2 : Le Conseil Aristotélicien Béarnais se compose de l'Archevêque Métropolitain d'Auch, de l'Evêque de Tarbes et du/des représentant(s) de la Congrégation des Affaires du Siècle. Les avis de ce conseil sont consultatifs, sauf si l'affaire concerne le pouvoir intemporel. Le Conseil Comtal Béarnais reste souverain pour toutes ses décisions temporelles.

Article II.3 : Les membres du clergé Aristotélicien sont admissibles à toutes charges temporelles au sein du Comté du Béarn pourvu qu'ils répondent aux critères définis dans le Coutumier Béarnais quant à l'éligibilité. S'ils sont élus, ils sont donc soumis aux mêmes droits et devoirs.

Article II.4 : L'ensemble des clercs Aristotéliciens, qu'ils occupent une charge In Gratibus (IG) ou non, ne peuvent pas devenir Bourgmestre ou se présenter à une élection sans l'autorisation de leur Évêque. Tout manquement au présent article sera jugé par l'officialité épiscopale pour ne pas avoir respecté son vœu d'obéissance. Les prélats sont dispensés de cet accord.

Article II.5 : Le Comte du Béarn nomme au début de son mandat son confesseur, choisi parmi le clergé de l’épiscopat Tarbais.

Article II.6 : Le Comte du Béarn peut être baptisé ou pas. S'il advenait qu'il ne le soit pas, il sera encouragé à faire les démarches nécessaires afin d'accomplir une pastorale et de recevoir le sacrement du baptême.

Article II.7 : Il est fortement recommandé à tout conseiller Comtal d'être fidèle Aristotélicien, mais nulle obligation n'existe à ce niveau. Toutefois, un conseiller Comtal ne pourra assumer sa fonction s'il se trouve être un hérétique reconnu, un excommunié ou une personne ayant fait acte de prosélytisme d'une religion autre que la religion Aristotélicienne dans les Royaumes.

Article II.8 : Les prélats dont les diocèses ou provinces concernés s'étendent sur le Comté du Béarn peuvent comparaître au tribunal temporel en cas de délits ou crimes envers le Comté du Béarn. Néanmoins, si une telle procédure devait être envisagée, le Tribunal Béarnais se devrait au préalable d’en informer l'Archevêché d'Auch et la Saincte Inquisition Romaine qui pourrait si elle le souhaite s'en réserver la primauté quant à l’instruction du procès.
Pour tout délit ou crime d'ordre spirituel, la seule cour habilitée à juger les prélats est la Saincte Inquisition Romaine qui pourra demander l'aide de la Justice et de la Maréchaussée Béarnaise pour l'application des peines In Gratibus.

Article II.9 : Tout clerc n'a de compte à rendre sur son magistère qu'à l'Évêque dont il dépend. Néanmoins, si un fidèle venait à avoir quelque remarque à faire sur ledit magistère, il se devrait de s'adresser à l'Evêque pour que soient prises les mesures adéquates s'il y a lieu, ou à l'Archevêque Métropolitain d'Auch à défaut.

Article II.10 : Un prêt pouvant aller jusqu'à 1000 écus pourra être accordé aux artisans souhaitant devenir théologiens. L'emprunteur s'engage à contracter ce prêt pour accéder au statut d'étudiant dans la voie de l'Eglise, qu'il doit prendre dans les 3 jours suivant l'octroi du prêt, et à le rembourser dès le lendemain suivant l'accès à son nouveau statut.

Article II.11 : Certaines conditions sont requises pour pouvoir prétendre à ce prêt et doivent être apportées lors de toute demande, preuves à l'appui :
* Posséder déjà un minimum de 1500 écus si l'emprunteur a eu une seule échoppe, ou de 1000 écus s'il en a changé.
* Remplir les critères vestimentaires (braies, chemise, ceinture, bas, chapeau, une paire de chausses/poulaines/bottes) et physiques (60 points de force et de charisme, 120 points d'intelligence, 100 points de réputation) requis pour tout étudiant de la voie de l'Eglise.

Article II.12 : L'expression des doléances du clergé du diocèse de Tarbes se doit d'être faite par le concours d'une missive privée destinée au Conseil Comtal du Béarn. Si réponse n'est pas formulée en 96 heures, ou si la réponse est jugée insatisfaisante, la doléance peut être formulée publiquement.

Article II.13 : L'expression des doléances du Conseil Comtal du Béarn envers la Saincte Église Aristotélicienne Romaine se doit d'être faite par le concours d'une missive privée destinée à l'Évêque de Tarbes. Si réponse n'est pas formulée en 96 heures, ou si la réponse est jugée insatisfaisante, la doléance peut être formulée publiquement.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

Article III.1 : Le Sacrement du mariage étant une chose éminemment religieuse, seuls les mariages Aristotéliciens, dûment valides selon le Droit Canon de la Saincte Église Aristotélicienne et Romaine, sont reconnus comme valides sur le territoire du Comté du Béarn.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Prohibiti, le "mariage civil", ou toute autre forme d'union de ce genre ayant vocation de lier l'homme à la femme et la femme à l'homme, est strictement interdit sur les terres du Comté du Béarn, que ce soit pour les fidèles ou les non-fidèles.

Article III.3 : L'Église propose, à tous ceux le désirant, l'entrée dans l'amitié Aristotélicienne par le sacrement du baptême. Elle se donne comme mission de donner les derniers sacrements et d'enterrer les corps des défunts Aristotéliciens dans un lieu consacré. Pour ce faire, l'Église Aristotélicienne Romaine, par le biais de la trésorerie de ses paroisses, s'engage à assurer l'entretien des cimetières. Dans une perspective de respect envers chaque être humain, une fosse commune sera aussi entretenue par la Sainte Église Aristotélicienne Romaine destinée à l'usage mortuaire des habitants d'autres confessions.

Article III.4 : L'Église se donne pour mission de veiller à l'aide et aux soins destinés aux plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront, de manière active, participer aux actions de charité ainsi que, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.5 : L'Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l'éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foy. De ce fait, elle s'engage à offrir les cours pastoraux aux habitants du Béarn démontrant sérieux et respect dans leur démarche intellectuelle et spirituelle.

Article III.6 : Les autorités Béarnaises veilleront à associer les autorités religieuses locales lors des manifestations et événements publics ou comtaux. Les grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne seront fêtées en présence du Conseil Comtal, dans la mesure de la disponibilité des conseillers comtaux, afin de favoriser l'unité de la population et la concorde.

Article III.7 : L'Église Aristotélicienne s'engage à tout faire pour placer un curé compétent dans chaque paroisse du territoire Béarnais. Ces efforts seront déployés avec en tête, l'important principe de ne pas diminuer la qualité des clercs au profit de la quantité.

IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales

Article IV.1 : Le Comte, comme ses successeurs, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité Comtale et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de Tarbes, sont institués sur le territoire du Comté du Béarn. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

- Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article V.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Eglise, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Ecritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terre du Béarn, via les services de la Vidamie d'Auch.

- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique seront soumises à l’autorisation Comtale.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de son ressort. L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l'évêque Suffragant de Tarbes, le juge du Béarn et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

V. Des Saintes Armées

Article V.1 : Le Comté du Béarn reconnait l'autorité de la Congrégation des Saintes Armées, elle-même placée sous l'autorité du pouvoir spirituel, sur le territoire concordataire. Le Comté du Béarn peut demander au pouvoir spirituel de faire appel à la Congrégation, qui examinera sa requête. Le pouvoir spirituel peut faire appel à la Congrégation des Saintes Armées lorsque :
- Ordre, conseil ou personne menacent les intérêts de l'Eglise Aristotélicienne.
- Ordre, conseil ou personne prônent la remise en cause de la politique de l’Eglise Aristotélicienne.
- Ordre, conseil ou personne développent la haine contre l’Eglise Aristotélicienne.
- Ordre, conseil ou personne menacent d'une quelconque façon un membre du clergé ou un édifice religieux ou appartenant à l'Eglise Aristotélicienne.
- Ordre, conseil ou personne empêchent le bon déroulement de la politique et de la conception Aristotélicienne.
- Ordre, conseil ou personne développent un culte non reconnu par l’église ou par le présent concordat.
- Ordre, conseil ou personne s’opposent à l’implantation d’ordre religieux.
- Ordre, conseil ou personne interdisent la mise en place de la Religion Aristotélicienne.
Si cette liste se veut aussi complète que possible, elle n’est toutefois pas exhaustive.

Article V.2 : Dans un soucis de non-ingérence, la Congrégation de Saintes Armées n'est autorisée à intervenir sur le sol concordataire qu'après avoir reçu l'agrément de l'Assemblée Episcopale de référence.

Article V.3 : Les Ordres Militaro Religieux (OMR) reconnus par Rome ainsi que la Garde Episcopale sont autorisés sur le territoire concordataire et ont libre circulation, mais ils doivent rendre compte de leurs effectifs et de leurs activités au Comte. Ils ne peuvent entreprendre d'action contre les intérêts de la Religion Aristotélicienne. La construction de places fortes et les déplacements armés conséquents seront soumis à l’autorisation du Comte.

Article V.4 : Chaque composante de la Congrégation des Saintes Armées (Ordres Militaro-Religieux et Garde Episcopale) pourra établir un traité précis concernant les modalités spécifiques propres à son domaine de compétence.

Signé à Pau le 29 juin de l'an de grâce 1458

Pour l'Église aristotélicienne :

Tully de Nivellus de Sparte, Protonotaire Consul Apostolique, Seigneur d'Arborio et de Sonnaz

Typhanie de Divonne dicte Titca, Sous-Secrétaire de Bordeaux, Dame de Soye

Shaka Bushiro, Évêque de Tarbes, Secrétaire Apostolique Honoraire, Moine Cistercien

Pour le Comté du Béarn :

Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn

Melian de Ventoux, Conseillère Comtale aux affaires religieuses, Dame de Beost et de Mun, Bellator Francus Dei

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