Le Concordat de Gascogne

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Préambule :

Par la présente, le Duché de Gascogne officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente La papauté reconnaît la Gascogne comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil de Gascogne ou du Saint Siège.

I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Duché

A. Des Religions en Gascogne

I.A.1 Selon l'adage "Religion du Roi, Religion du Peuple", la Gascogne a pour religion officielle l'Aristotélisme. La Gascogne reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

I.A.2 Seul le culte Aristotélicien peut faire acte de prosélytisme en public, afin de répandre la bonne parole. Toutefois, considérant que Sa Très Gracieuse Majesté a estimé, dans son infinie sagesse qu'il convenait d'accorder une certaines liberté aux Spinozistes et Averroïstes, ces religions sont reconnues comme étant tolérées. Les autres mouvements à caractère spirituel considérés comme des cultes païens et l'athéisme sont combattus en Gascogne.

I.A.3 Les religions tolérées peuvent ouvrir un lieu de culte où faire du prosélytisme avec l'accord du Conseil Ducal après avis du responsable de la paroisse où il se trouve, la décision et l'avis étant rendu publiquement. Un lieu de culte par village peut être ouvert sous conditions qu'un membre du clergé de la religion concernée y soit résident. Les membres des religions tolérées doivent être déclarés auprès des autorités ducales et de l'évêché.

I.A.4 Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

I.A.5 Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Église Aristotélicienne.

B. Des prédications, prêches et de leur instigateurs

I.B.1 L'archevêque de Bordeaux et l'évêque de Bazas s'engagent à fournir une liste des idées autorisées sur le territoire de Gascogne. Celle-ci sera rendue publique et devra être paraphée, si ce n'est scellée, par les deux partis.

I.B.2 Toute personne voulant user de son droit de prêche dans un village de Gascogne devra le faire après en avoir reçu l'autorisation de la part de l'évêque dont dépend la paroisse concernée.

I.B.3 Tout contrevenant pourra être poursuivi devant l'Officialité de la Province correspondante, à savoir Auch ou Bordeaux.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché

II.1 Le Représentant du clergé Gascon, nommé de concert par l'Eveque de Bazas, l'Archeveque de Bordeaux après avis du Duc de Gascogne donné au jour de sa reconnaissance, aura pour mission de représenter la religion officielle au conseil ducal de Gascogne. Son rôle d'observateur aura aussi pour but de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens. De par son statut, ce poste requiert un clerc depuis au moins deux mois qui n'est pas déjà membre d'un Conseil étranger et qui réside en Gascogne, celui-ci peut être un membre de la nonciature Apostolique ou alors un officiant gascon. A savoir les prêtres et/ou vicaires paroissiaux de Bayonne, Dax, Labrit, et Mimizan, Mont de Marsan, L'évêque de Bazas ou l'archevêque de Bordeaux. Si, une de ces sept personnes est élue au conseil, le poste est déclaré comme pourvu. Le mandat dure 60 jours francs. La nomination se fait le jour suivant la reconnaissance du Duc.

II.2 Le prélat membre du conseil ducal s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Église, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

II.3 Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la vrai foy, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire. La loi de Dieu est supérieure à celle des hommes, mais Dieu a donné aux humains le libre arbitre. Si un serviteur de Dieu est élu ou nommé pour servir le pouvoir au nom du peuple et pour le peuple, il ne peut se retrancher derrière sa foi et son allégeance à l'Église pour refuser de servir le pouvoir tout en faisant partie de son administration et devra alors mettre un terme à son mandat temporel selon les règles en vigueur.

II.4 Le Duc de Gascogne dans son pouvoir de représentation doit être baptisé selon les rites Aristotéliciens. En cas d'élection d'un hérétique au poste de Duc, tout aristotélicien a pour devoir sacré de tenter de le déposer afin de préserver la Foy, le Royaume et son Duché.

II.5 Les Conseillers Ducaux n'ont pas l'obligation d'être baptisés, fidèles comme croyants peuvent accéder à ces fonctions, en sont toutefois exclues les personnes prônant l'athéisme. De plus, les membres des religions tolérées visées au point I.2 peuvent prétendre à la fonction de conseiller ducal. Elles ne peuvent en aucun cas prétendre à la fonction ducale et toute personnes favorisant l'élection d'un Duc hérétique se rend coupable elle même d'hérésie.

II.6 Dix jours avant le résultat du scrutin, un clerc Gascon lance en place publique une consultation afin de connaitre l'orientation religieuse des postulants au poste de Conseillers Ducaux, afin d'informer le peuple sur ce point jugé important pour la Gascogne. Il est alors en droit de demander aux personnes non baptisées la raison pour laquelle cela n'est pas fait. Cette mesure n'est en rien un droit pour le clerc de déclarer la liste comme non valide, mais donne droit au clerc, en cas d'absence de réponse de la part des candidats, de demander au tribunal local de lancer des poursuites pour trouble à l'ordre public.

II.7 Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles aux charges temporelles ne présentant pas d'interdiction vis à vis du Droit Canon.

III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

III.1 Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides par la Gascogne.

III.2 L’Église se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

III.3 L’Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple.

III.4 L'évêque de Bazas et l'archevêque de Bordeaux ont entière autorité et autonomie, sous respect du droit canonique, pour nommer les membres du Clergé de Gascogne, prêtres ou laïcs, dans leurs diocèses respectifs et ainsi les autoriser à administrer les sacrements.

III.5 Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

III.6 Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Duc et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le Conseil ou le Duc en ait été informé.

III.7 Le duc et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.

III.8 En retour des privilèges accordés par le présent concordat, l’Église s'engage à assurer les divers sacrements (baptêmes, mariages, etc) dans des délais corrects. Si aucun clerc ne se trouve dans la ville du fidèle souhaitant un sacrement, l'église devra trouver une solution (faire venir un clerc étranger à la ville, par exemple).

III.9 La Gascogne reconnaissant le rôle primordial de l'Église dans l'éducation et la conduite du peuple, s'engage à l'aider dans la formation des prêtres et à facilité l'accession aux études théologiques.

III.10 Ainsi, un prêt pouvant aller jusqu'à 1000 écus pourra être accordé aux artisans souhaitant devenir théologien. Devant l'importance du montant, l'emprunteur sera automatiquement mit en procès de manière préventive. L'emprunteur s'engage à contracter ce prêt pour accéder au statut d'étudiant, qu'il doit prendre dans les 3 jours suivant l'octroi du prêt, et à le rembourser dans les 2 jours suivant l'accès à son nouveau statut.

III.11 Certaines conditions sont requises pour pouvoir prétendre à ce prêt et doivent être apporté lors de toute demande :

Posséder déjà un minimum de 1550 écus.
Être baptisé et avoir été diacre au moins un mois.
Fournir une lettre de recommandation d'un noble, d'un membre du clergé ou d'un élu.
Remplir les critères vestimentaires (Ceinture, Bas, Chapeau) et physiques (60 points de force et de charisme, 120 d'intelligence, 100 point de réputation) requis pour tout étudiant.

IV - De la Justice d'Église

A - De l'Officialité Épiscopale et du droit commun

Article IV.A.1 : Le duc de Gascogne, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité ducale et religieuse.

Article IV.A.2 : La Très Sainte Inquisition et les tribunaux inquisitoriaux (ou Officialités) d'Auch et de Bordeaux sont instituées sur le territoire du duché de Gascogne. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

- Article IV.A.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article IV.7.

Article IV.A.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église , ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Article IV.A.4 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terre de Gascogne, via les services de la vidamie d'Auch et de Bordeaux.

Article IV.A.4 bis : Les sanctions lourdes, conforme à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique, seront soumises à l’autorisation ducale.

Article IV.A.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.A.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de son ressort. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.A.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.A.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l' Archevêque métropolitain compétent, le juge de Gascogne et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

Article IV.A.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

B - Du Droit d'asile

Article IV.B.1 : L’Église se doit d’accorder asile aux malheureux et protection aux réfugiés. Ainsi fait, le domaine du temporel ne saurait avoir d'emprise sur le fidèle réfugié.

Article IV.B.2 : Chaque fidèle pourra trouver asile et soutien dans les églises Gasconnes, en respect du Droit Canon. Toute personne nécessiteuse, affamée, poursuivie, en danger a la possibilité d’utiliser l’anneau du salut, accroché au mur de chacune des églises du Gascogne.

De plus, une sauveté (ou Salvetat) est établie autour de l'abbaye de Saint Sever (scis sur le fief de Saint Severe). Passées les bornes ou « pyramides de sauveté », le fidèle est sous la protection du Très Haut.
La personne ainsi réfugiée pourra s'en remettre à la protection de l'Église , bénéficier d’une couche, de soins, de repas et par-dessus le tout de préserver son âme.

Casus excepti : Sont exclus de fait de ce droit d’asile : les brigands, malandrins, assassins et hérétiques.
L'évêque concerné statuera sous 24h sur la validité ou non du droit d'asile.

(Res Parendo : demande transmise au curé du village, qui fera suivre à son évêque ou son représentant en cas d’absence (archevêque ou vicaire ou archidiacre)

Article IV.B.3 : Si une institution ou une personne désire se voir remettre le réfugié, elle devra déposer requête auprès de l'archevêque de Bordeaux (si le refuge est l'Église de Mimizan) ou l’évêque de Bazas (si le refuge est l'Église de Bayonne, Dax, Labrit Mont de Marsan ou la Sauveté) qui statuera sur la validité de cette requête.
Aucune force ou autorité extérieure à l’Église ne pourra pénétrer dans l'enceinte pour prendre possession du réfugié, en vertu du « privilège de l’anneau du salut ».

Article IV.B.4 : La personne ayant reçu asile se devra de remplir quelques conditions : ne pas quitter les propriétés de l'Église Gasconne et travailler pour elle chaque jour que l'asile durera. Si une de ces conditions devait être bafouée, le clerc concerné chassera le fidèle ayant trouvé refuge, le remettant alors sous le joug de ce qu'il a précédemment fuit. (IG : travailler à l'Église et ne pas quitter le village dans lequel on est lorsque l'asile est accepté)

V - Des privilèges de clergie.

Article V.1 : la Gascogne reconnait à l'Église le droit de lever une Garde Épiscopale dans les conditions et selon les termes prévu dans un traité spécifique.

Article V.2 : Les membres de l'Église dispose d'une immunité judiciaire face à la justice temporelle de Gascogne, qui ne peut être levé que par leurs supérieurs sur demande officielle du Duc de Gascogne.

Pour l'archevêque de Bordeaux, Le primat de France et à défaut l'Assemblée Épiscopale de France
Pour l'évêque de Bazas, l'archevêque d'Auch et à défaut l'Assemblée Épiscopale de France.
Pour les Conseillers diocésain de Bazas et Bordeaux, ainsi que les curés gascons, l'évêque dont ils dépendent.
Pour les prêtres étrangers à la Gascogne, L'archevêque de Bordeaux ou l'évêque de Bazas selon le lieu où ils se trouvent

Article V.3 : En cas de poursuite pour trahison, l'immunité est présumé tacitement levé sans réponse de l'autorité apte à prendre la décision dans les 10 jours suivant la demande du Duc de Gascogne.

Article V.4 : Aux termes des statuts de la Haute Cour de Justice, s'imposant à tous, les Cardinaux, en tant que Prince d'Église, ne peuvent en aucun cas être amené devant la justice locale et dépendent de la Haute Cour de Justice.

Article V.5 : Conscient que si nul n'est censé ignoré la loi, l'erreur reste le propre de l'homme, une mise en accusation d'un Cardinal ne peut donner lieu à sanction ni à résiliation du présent concordat. Toutefois, si le Cardinal accusé, fait mention de l'existence de cette loi et demande l'arrêt des poursuite, le procureur est tenu de demander la relaxe, et le juge tenu de la prononcer, à défaut de quoi ils se rendraient coupable d'hérésie.

Article V.6 : Les membres du clergé ne peuvent en aucun cas se voir interdire de se déplacer en Gascogne. Non combattant ils ne présentent pas de risque pour la sécurité et ne peuvent donc se voir opposer la fermeture de frontière, le nettoyage des routes ou le siège d'une ville pour leur interdire le passage. De plus, dû à leur engagement d'apporter secours aux démunis malgré les risques, ils ne peuvent non plus se voir interdire le passage pour des raisons sanitaires. Afin d'éviter tout incident, les clercs doivent avertir les autorités de ses déplacements pour pouvoir se prévaloir de cette mesure et en demander le respect à la Gascogne.

Article V.7 : Dans la limite de sa capacité, le Duché de Gascogne s'engage, si les Gardes Épiscopales d'Auch ou de Bordeaux ne sont pas en mesure de le faire, d'escorter les membres du clergé gascon. Les caravanes ainsi constituées ne sont pas tenus de s'éloigner de plus de deux nœuds de la frontières.

Eglise Aristotélicienne