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 Status de l'Assemblée Épiscopale de France (AEF)

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MessageSujet: Status de l'Assemblée Épiscopale de France (AEF)   Lun 27 Oct - 17:04

Citation :


    Statuts de l'Assemblée Episcopale de France


    L'Assemblée Episcopale de France est nommée ci après AEF.


    I. Rôle général

    Article 1.1 L'AEF s'occupe de toutes les affaires temporelles du Royaume de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature Apostolique.

    Article 1.2. L'AEF choisit les grandes orientations de l'Eglise en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.


    II. Composition

    Article 2.1 L'AEF est composée de membres de droit et de membres cooptés.

    Article 2.2 Les membres de droit sont :

    • Les archevêques et évêques de France, c'est-à dire ceux dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie du Royaume de France
    • Les Recteurs d'Ordres Religieux Romains
    • Les Grands Maîtres d'Ordres Militaires Religieux
    • Les cardinaux
    • Les évêques In Partibus et émérites résidant dans la zone sous autorité de l'assemblée épiscopale française.


    Article 2.3 Les évêques et archévêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n'est pas une démission et ne donne pas droit à l'éméritat.

    Article 2.4 En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.

    Article 2.5 Les membres cooptés sont choisis par l'AEF sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.


    III. Fonctionnement

    Article 3.1 Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l'AEF.

    Article 3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archévêques et les évêques de France peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 3.3 Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de trois jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de cinq jours.

    Article 3.4 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

    Article 3.5 Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.

    Article 3.6 La décision se prend à la majorité simple des voix exprimées. Les votes blancs ne comptent donc pas.

    Article 3.7 Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :

    • Absence non déclarée du Primat et de ses Vices-Primats pendant deux semaines
    • Conflit armé impliquant des paroisses françaises
    • Révocation d'un membre de l'AEF sur demande de l'Inquisition

    *par absence est entendu la non-participation aux débats de l'AEF ou la retraite spirituelle


    IV. La Primatie

    Article 4.1 Le Primat est le chef de l'Eglise de France, il dirige l'AEF.

    Article 4.2 Le Primat est élu par les membres de l'AEF selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.

    Article 4.3 Tout candidat à la primatie devra fournir un CV complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.

    Article 4.4 Le Primat doit nommer de un à trois Vice(s)-Primat(s) en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l'équipe primatiale.

    Article 4.5 En cas d'absence, le Primat est suppléé par un Vice-Primat selon l'ordre de priorité. Le vice-Primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu'au retour de celui-ci.

    Article 4.6 Les membres de l'équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l'AEF.

    Article 4.7 Le Primat dispose d'un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l'AEF. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l'AEF, la procédure d'annulation ayant un effet suspensif.

    Article 4.8 Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s'applique obligatoirement à l'ensemble de l'équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.


    V. Pouvoirs particuliers

    5.1 L'AEF nomme les évêques et archevêques

    Article 5.1.1 Le Primat annonce les diocèses vacants à l'AEF et en place d'Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l'information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu'ils estiment digne de la charge.

    Article 5.1.2 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins trois mois une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque ou d’archevêque suffragant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence es théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien.

    Article 5.1.3 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins quatre mois une charge d’évêque ou d’archevêque suffragant peut postuler à la charge d’archevêque métropolitain. En cas de circonstances particulières et sur recommandation d’un évêque ou archevêque, il revient au Primat d’accepter la candidature d’un vicaire diocésain ou d’un vicaire général exerçant depuis au moins quatre mois ses fonctions dans l’archidiocèse métropolitain vacant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence es théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien.

    Article 5.1.4. Tout évêque ou archevêque déposant sa candidature pour un autre diocèse ou archidiocèse doit avoir assuré ses fonctions durant au moins 4 mois dans son diocèse ou archidiocèse d'origine.

    Article 5.1.5 Un clerc non ordonné élu à la charge d’évêque doit l’être dans un délai de deux semaines sous peine de voir son élection annulée. Il est nommé et prend ses fonctions après avoir reçu le sacrement de l'ordination.

    Article 5.1.6 Tout évêque ou archevêque est intronisé par deux de ses pairs suite à sa nomination.

    Article 5.1.7 Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV, un diplôme de licence es théologie ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées mais il doit le signaler à l'AEF.

    Article 5.1.8 Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions.

    Article 5.1.9 Si un seul candidat se présente, le vote se faire par pour ou contre.

    Article 5.1.10 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l'élection, sauf si le vote contre l'emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé.

    Article 5.1.11 Lorsqu'un archidiocèse ou un diocèse dont au moins une paroisse se situe en primatie française et au moins une autre paroisse se situe dans une primatie non française se révèle vacant, l'AEF se doit de collaborer avec l'assemblée épiscopale étrangère concernée, tant lors de l'appel à candidature que du passage de l'élection. Un vote simultané est dès lors organisé dans les différentes assemblées épiscopales.

    5.2. L'AEF révoque les évêques et archevêques

    Article 5.2.1 Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une révocation ou à une démission. La révocation d'un évêque ou d'un archevêque se fait par consultation de l'AEF selon le scrutin normal.

    Article 5.2.2 Les faits suivants sont des motifs de révocation :

    • Absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
    • Manquement à la Foi si jugé comme tel par le tribunal interne de l'Inquisition
    • Ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ses supérieurs
    • Indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'AEF pouvant être juge de ce point),
    • Echec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'AEF.


    5.3. L'AEF statue sur les démissions des évêques et archevêques

    Article 5.3.1 Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une révocation ou à une démission. Tout évêque ou archevêque qui présente sa démission la verra effective Res Parendo dans les 48 heures. Toutefois, durant ce délai, le Primat pourra exceptionnellement demander à l'AEF de valider par un vote cette démission, en motivant sa demande.

    Article 5.3.2 Si la validation est requise, elle se fait par consultation de l'AEF selon le scrutin normal.

    5.4 L'AEF propose à la Curie les évêques In Partibus résidant dans la zone située sous l'autorité de l'assemblée épiscopale française

    Article 5.4.1 Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'AEF.

    Article 5.4.2 L'élection se fait par consultation de l'AEF selon le scrutin normal.

    Publié à Rome le vingt troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVI.

    Pour l'Assemblée Episcopale de France,

    Cyril Kad d'Azayes,
    Primat de France



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