Venez découvrir la province d'Auch, le clergé Aristotélicien siège en ces lieux. Forum lié au jeu des RR.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  
Ce forum va entrer en hibernation. On est passé sur le Fofo II Eglise Aristo http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=12123 Rejoignez nous !!!!

Partagez | 
 

 Procédure d’annulation et de dissolution

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Bushiro
Prêtre Aristotélicien
Prêtre Aristotélicien
avatar

Messages : 888
Date d'inscription : 08/05/2008
Localisation (dans le jeu) : Auch

MessageSujet: Procédure d’annulation et de dissolution   Lun 6 Déc - 10:35

Procédure d’annulation et de dissolution

Toute demande de dissolution ou d'annulation (simple ou procédurière)de mariage devra être déposée devant l'Officialité Épiscopale dont le conjoint demandeur dépend.

Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande. Cet avis devra ensuite être déposé auprès du Consistoire pontifical correspondant afin d'être validé.

L'avis produit par l'Officialité Épiscopale devra respecter la forme suivante :

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE

Officialité épiscopale de


Nom IG des conjoints :

Date du mariage :

Demande :
    Demandeur
    Motifs


Enfants : oui - non

Pièces annexes :
    Certificats de baptême
    Certificat de mariage
    Témoignages



Réponse de l'officialité épiscopale :
    Avis
    Texte de DC
    Type d'annulation
    Conséquences (remariage ou non)
    Recommandations (pénitence)


Pour toute demande il vous reviens donc de remplir les premières parties de ce document jusqu'au témoignages
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Procédure d’annulation et de dissolution
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procédure d’annulation et de dissolution
» Annexe: Procédure Judiciaire
» Six présumés kidnappeurs arrêtés
» Procédure de mise en tutelle de Dg en difficulté (EXEMPLE)
» Santiagoriccardo - TOP - agressions physiques et verbales (Verdict rendu) procédure expéditive "demandée" par Namaycush

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Province métropolitaine d'Auch :: Officialité Épiscopale d'Auch :: Officialité Épiscopale d'Auch-
Sauter vers: